ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 64 affichées sur cette page.

CONSEIL MUNICIPAL DU 13102026

Publié le 15/10/2026 à 08:10

Projet Complexe Lasplaces : choix des entreprises

Validation des devis pour la démolition de la villa Antoinette

Sécurisation Place de la Résistance : demande des subventions FACIL et amendes de police

Convention prestation Lot-et-Garonne Ingenierie pour le complément d’étude de faisabilité école – ét

Subvention Les petits fous du baron

Subvention exceptionnelle AOC Rugby

Subvention FNACA

Subvention exceptionnelle à « Bibliothèque et culture pour tous » pour l’organisation du Salon du li

Création d’une réserve communale

Création d’un poste d’agent de maîtrise

Modification des jours et horaires d’ouverture de la poste

Modification des statuts chenil fourrière de Lot-et-Garonne

Convention participation financière aux crèches et micro-crèches du territoire de la communauté de c

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CM DU 13102026

Publié le 14/10/2026 à 10:06

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CM DU 13102026

Procès Verbal de la séance du cm du 9 septembre 2026

Publié le 14/10/2026 à 06:43

PV du CM DU 09092026

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le 06/10/2026 à 12:33

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13102026

Arrêté n°47-2026-10-01-00005

Publié le 02/10/2026 à 10:16

Arrêté n°47-2026-10-01-00005

Arrêté n°47-2026-09-30-00008

Publié le 02/10/2026 à 09:52

Arrêté n°47-2026-09-30-00008

Arrêté n°47-2026-09-25-00004

Publié le 02/10/2026 à 09:48

Arrêté n°47-2026-09-25-00004

Arrêté n°47-2026-09-11-00002

Publié le 16/09/2026 à 07:58

Arrêté n°47-2026-09-11-00002

Arrêté n°47-2026-09-11-00001

Publié le 16/09/2026 à 07:46

Arrêté n°47-2026-09-11-00001

CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/2026

Publié le 14/09/2026 à 13:40

Création d'un emploi de cantinière à temps complet

Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'agent d'entretien - aide cantinière

Suppression d'emplois permanents avec tableau des emplois

Organisation de l'enquête de recensement de la population 2027 avec désignation du coordonnateur

Recrutement d'un ou plusieurs agents recenseurs pour l'enquête de recensement de la population 2027

Election des propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestiers

Transfert de la compétence "Infrastructure de charge pour vélo à assistance électrique" TE47

Remboursement des frais de déplacement des élus

Albret Communauté - Convention ADS relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme 2026-2032

Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Garderie Annexe - Devis ADLF pour création du Garde Corps de la rampe PMR

Convention de prestation de Lot-et-Garonne Ingénierie

Adoption du règlement intérieur