Groupe scolaire René Dupouy

CHARAJAC Laurie

Aquitaine Navigation

SARL Bordin et fils TP

Coiffure Nunes

Sandrine Coiffure

Cyclab

Cycles Sud-Ouest

Correia Patrice ETS

GERIN ET FILS S.A.R.L.

Garage Pipoletto

Color Box Industrie

S.G.C Sté Granulats Condomois

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Les Vignerons de Buzet

Perez Et Fils

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Tonnellerie St Martin

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Eric GONCALVES (Eric Services)

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Le Vigneron

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Au Bord de l’Eau

La table de Sira

Boulangerie Meynet

SPAR Buzet

Nett peinture

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Syndicat EAU47

Albret Communauté est une communauté de communes française, située dans le département de Lot-et-Garonne et la région Nouvelle-Aquitaine.

Elle est née de la fusion de la Communauté de communes des Coteaux de l'Albret, de la Communauté de communes du Val d'Albret et de la Communauté de communes du Mézinais.

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Buzet-sur-Baïse (Busèth en gascon) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de Lot-et-Garonne (région Nouvelle-Aquitaine).

Ses habitants sont appelés les Buzéquais.

Buzet-sur-Baïse

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Arrêté portant règlement de circulation pour travaux de la société DAG TELECOM

ARRETE DU MAIRE 2026-35

ARRETE 2026-35

Portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (freeparty, rave-party, teknival) et interdiction de tout véhicule transportant du matériel de son à destination d'un rassemblement à caractère musical non autorisé dans le département de Lot-etGaronne du jeudi 07 mai 2026 au lundi 1ºr juin 2026

Arrêté n°47-2026-05-07-00003

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2026

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

portant autorisation environnementale requise au titre de la loi sur l'eau pour la mise en ouvre du Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage du canal latéral à la Garonne et des canaux de Brienne et de Montech dans les départements de la Haute-Garonne, de Tarn-et-Garonne, de Lot-et-Garonne et de la Gironde

ARRETE INTER-PREFECTORAL N° 47-2026-05-18-00001

ARRETE 47-2026-05-18-00001

Arrêté n°47-2026-05-19-00003

Arrêté n°47-2026-05-19-00004

Arrêté n° 47-2026-05-19-00004

Arrêté n°47-2026-05-19-00011

Arrêté n° 47-2026-05-19-00011

Arrêté n°47-2026-05-19-00005

portant autorisation de battues administratives

Arrêté n° 2025/DDT/05/040

VC4 Route de Florence (chemin de Guirautet) barrée. Renouvellement d'un ouvrage hydraulique (abaissement d'un passage busé, reprise des têtes maçonnées et reprise du revêtement de voirie) au lieu-dit "La Gravière" à partir du 1er jun 2026

Arrêté du maire n° 2026-38

Circulation alternée par feux tricolores sur D12 - Route de Thouars lors des travaux de remise en peinture du pont bowstring sur la Baïse de la RD 12 du 29 mai 2026 au 12 juin inclus dans l'agglomération de Buzet-sur-Baïse

Arrêté du maire n° 2026-39

Liste des délibérations examinées en séance du cm du 27 mai 2026

Liste des déibérations examinées en séance de conseil municipal du 27 mai 2026

DM 1

Fixation des durées d'amortissement des comptes 204 subdivisés

TE47 Devis Télégestion Boulevard de la République

TE47 Devis MEV Monument aux morts

Devis entretien chemins ruraux - Busage Bos Debat

Devis entretien chemins ruraux - Reprise du chemin de Cantinole

ALBRET COMMUNAUTE - Désignation de représentants titulaire et suppléant de la CLECT

Désignation de l'élu représentant la commune à LGI 47

Parcelle AH 88 - Aménagement du territoire - conditions de réalisation d'un programme de logements

SEM47 - Lotissement Le Padouen contrat de concession avenant n° 1

CONSEIL MUNIICPAL DU 27052026

réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public ainsi que son transport dan sle département de Lot-et-Garonne

Arrêté n° 47-2026-05-29-00001

portant abrogation des 295 arrêtés préfectoraux portant approbation des Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles retrait-gonflement des sols argileux du département de Lot-et-Garonne

Arrêté n° 47-2026-06-01-00002

règlementant les prélèvements d'eau dans le département de Lot-et-Garonne

Arrêté n° 47-2026-06-05-00001

portant ouverture et clôture de la chasse dans le département de Lot-et-Garonne pour la campagne 2026-2027

Arrêté n° 47-2026-06-08-00003

Arrêté N° 2026/DDT/06/015

Arrêté n° 2026/DDT/06/015

portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave-party, teknival) et interdiction de tout véhicule transportant du matériel de son à destination d'un rassemblement à caractère musical non autorisé dans le département de Lot-et-Garonne du Vendredi 12 juin 2026 au lundi 20 juillet 2026

arrêté 47-2026-06-12-00003

Arrêté N° 47-2026-06-12-00003

Avis à la batellerie n° 2026/06 Rivière Baïse

avis à la batellerie n° 2026/09

AVIS A LA BATELLERIE N° 2026/09

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT
Interdiction de stationnement sur le parking du marché hebdomadaire tous les vendredis soirs à partir de 23h jusqu'au samedi 13h

ARRETE DU MAIRE 2026-42

Arrêté du maire n° 2026-42

Portant interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique en raison du phénomène de canicule sévère en Lot-et-Garonne

Arrêté n° 47-2026-06-20-00001

Portant interdiction de toute manifestation sportive organisée en plein air ou dans des espaces non climatisés en raison de la vigilance canicule rouge abrogeant l'arrêté n° 47-2026-06-19-0003 du 19 juin 2026 portant de toute manifestation sportive en plein air en raison de la vigilance orange canicule les samedi 20 et dimanche 21 juin 2026

arrêté n° 47-2026-06-20-00003

Arrêté n° 47-2026-06-20-00003

portant interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique en raison du phénomène de canicule sévère en Lot-et-Garonne

Arrêté n° 47-2026-06-22-00004

Portant élévation du niveau de vigilance du risque feux de forêt au niveau élevé orange (3/5) correspondant au règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies (RiPFCI)

Arrêté 47-2026-06-24-00006

Arrêté n° 47-2026-06-24-00006

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2026

Arrêté préfectoral règlementant les prélèvements d'eau dans le département de Lot-et-Garonne.

Arrêté N° 47-2026-06-26-00001 réglementant les prélèvements d’eau dans le Lot-et-Garonne

AP n° 47-2026-06-26-00001

Portant élévation du niveau de vigilance du risque feux de forêt au niveau élevé orange

Arrêté n°47-2026-07-06-00003

Avis à la batellerie n°2026/15 rivière BAÏSE

Avis à la batellerie n°2026/15

PV DU 27052026

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27052026

Liste des délibérations examinées en séance du cm du 7 Juillet 2026

Liste des déibérations examinées en séance de conseil municipal du 7 Juillet 2026

règlementant la vente, la cession, le transport, le port et l'utilisation d'artifice de divertissement et d'articles pyrotechniques, de feux et mortiers d'artifices, de pétards et autres fusées sur la voie publique, ainsi que la vente au détail et le transport en récipients de carburant et de tous produits combustibles domestiques, dans le cadre de la rencontre entre la France et le Maroc en quart de finale de la Coupe du monde de la FIFA 2026

Arrêté n° 47-2026-07-08-00003

Stérilisation et identification des chats errants - Partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis

Complexe Lasplaces - Mission de Maîtrise d'oeuvre - Proposition de prix

Lotissement "Le Padouen" SEM 47 Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activitiés 2025 5CRAC)

TE 47 Transfert de la compétence éclairage d'infrastructures sportives

TE47 Motion de la commune pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation sces pub.réseaux

Proposition de membres pour former la commission de contrôle des Listes Electorales

Election d'une commission d'appel d'offres à caractère permanent

Convention de prêt de matériel - ballon lumineux - avec la mairie de LAVARDAC

CONSEIL MUNICIPAL DU 07072026

SAS CHRONO INFORMATIQUE Vidéo Projecteur Interactif pour l'école

DECISION DU MAIRE 04-2026

Arrêté permanent portant limitation de la vitesse sur la D 642

Arrêté permanent n°AG-26-P-642-LV-766

ARRETE PERMANENT N°AG-26-P-642-LV-766

Réglementant les prélèvements d'eau dans le département de Lot-et-Garonne

Arrêté n°47-2026-07-10-00002

Réglementant les usages de l'eau potable dans le département de Lot-et-Garonne.

Arrêté n°47-2026-07-10-00003

DECISION DU MAIRE DEC05-2026

DECISION DU MAIRE 05-2026

Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Arrêté n°47-2026-07-19-00001

AR 47-2026-07-17-00002

Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la pose de 23 piézomètres et 5 puits d'essai

Récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux

avis de candidatures pour l'élection des propriétaires de biens fonciers non bâtis siégeant en CIAF

Avis de candidature pour l'élection des propriétaires de biens fonciers non bâtis siégeant en commission intercommunale d'aménagement foncier

Portant élévation du niveau de vigilance feux de forêt au niveau très élevé rouge

classant le pigeon ramier parmi les espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et définissant les périodes et modalités de sa destruction dans le département de Lot-et-Garonne

ARRETE N° 47-2026-07-27-00002

Arrêté n° 47-2026-07-27-00002

Arrêté préfectoral portant maintien du niveau du risque feux de forêt au niveau élevé orange

Arrêté n°47-2026-08-10-00006

Arrêté n°47-2026-07-21-00001

Arrêté n°47-2026-07-31-00001

Arrêté n°47-2026-07-31-00002

Proposition d'accompagnement - Complément étude faisabilité Ecole - étude énergétique - Lot-et-Garonne Ingénierie pour un montant de 910.56 € TTC

DECISION DU MAIRE DEC06-2026

DECISION DU MAIRE 06-2026

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2026

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté préfectoral portant désignation et délimitation des zones vulnérables à la pollution par les

Arrêté préfectoral portant désignation et délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Adour-Garonne

Arrêté n°47-2026-09-03-00001

Arrêté n°47-2026-09-04-00001

Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules durant 
« la grande table buzéquaise » du 12 septembre 2026
Boulevard de la République

ARRETE DU MAIRE 2026-56

ARRETE 2026-56

Liste des délibérations examinées en séance du cm du 9 septembre 2026

Liste des déibérations examinées en séance de conseil municipal du 9 septembre 2026

PV DU 07072026

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07072026

Création d'un emploi de cantinière à temps complet

Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'agent d'entretien - aide cantinière

Suppression d'emplois permanents avec tableau des emplois

Organisation de l'enquête de recensement de la population 2027 avec désignation du coordonnateur

Recrutement d'un ou plusieurs agents recenseurs pour l'enquête de recensement de la population 2027

Election des propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestiers

Transfert de la compétence "Infrastructure de charge pour vélo à assistance électrique" TE47

Remboursement des frais de déplacement des élus

Albret Communauté - Convention ADS relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme 2026-2032

Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Garderie Annexe - Devis ADLF pour création du Garde Corps de la rampe PMR

Convention de prestation de Lot-et-Garonne Ingénierie

Adoption du règlement intérieur

CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/2026

Arrêté n°47-2026-09-11-00001

Arrêté n°47-2026-09-11-00002

ACTES ADMINISTRATIFS