Conseil Municipal (le 30/01/2019)

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 24 janvier 2019, se réunira, en session ordinaire, le :

mercredi 30 janvier 2019 à 20 h 45
à la mairie de BUZET-SUR-BAÏSE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATIF
- Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018
- Bail MAM (Maison d’Assistantes Maternelles)
- SDEE 47 : Candidature au marché d’achat de gaz naturel proposé par le groupement de commandes pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
- Avis sur le projet de SAGE Vallée de la Garonne
- Convention de remise des voiries rétablies – Autoroute A62 – Régularisation
- Approbation du transfert de compétences eau potable et assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal des Eaux de Damazan-Buzet au Syndicat Eau47 à compter du 1er janvier 2020

FINANCES
- Tarifs communaux
- Demandes de subvention :
        → association Sports Loisirs
        → association Alliance 47
        → association française des sclérosés en plaques
        → association Prévention routière 47
        → association climatologique de la moyenne Garonne et du Sud-Ouest

PERSONNEL
- Contentieux avec un ancien agent

DIVERS
- Communication :
         - de la synthèse du rapport de contrôle pour l’exercice 2016 (GRDF et ENGIE)
         - du compte-rendu d’activité pour l'exercice 2016 (GRDF)
         - du compte-rendu d’activité pour l'exercice 2017 (GRDF)

- Demandes diverses


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