Conseil Municipal (le 14/11/2018)

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 7 novembre 2018, se réunira, en session ordinaire, le :

mercredi 14 novembre 2018 à 20 h 45
à la mairie de BUZET-SUR-BAÏSE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATIF :
- Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 30 août 2018
- Subvention communale Club de Tennis
- Demandes de subventions
- Rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires (SITS) d’Aiguillon et de Port-
  Sainte-Marie
- Approbation de l’extension du périmètre et de l’actualisation des compétences transférées au Syndicat Eau47
  à compter du 1er janvier 2019 et de la modification statutaire du Syndicat Eau47

PERSONNEL :
- Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) – part fonctionnelle
- Indemnités de licenciement pour inaptitude physique
- Régularisation reconstitution de carrière d’un agent

DIVERS
- Demandes diverses


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