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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2018

L’an deux mil dix-huit, le cinq décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de BUZET-SUR-BAÏSE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIÉ, Maire. Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de suffrages exprimés : 14
Date de la convocation : 28 novembre 2018

Etaient présents : MM. Jean-Louis MOLINIÉ, Pascal SANCHEZ, Jacques FRESQUET, Mmes Patricia CHENUIL Mme Laurence BERTRAND, Rachel BIASON, Pierrette DAT, Chantal GAREZ, Isabelle PIQUEMAL, MM. Didier CHAZALLON, Laurent VIDALE.

Etaient représentés : MM. Martine BUTY par Mme Pierrette DAT M. Arnaud CUGNIERE par M. Didier CHAZALLON M. Christophe SANS par M. Jean-Louis MOLINIÉ

Etaient absents : /

Secrétaire de séance : Mme Rachel BIASON

ADMINISTRATIF :

Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018.

FINANCES :

• Récupération d’une subvention de la F.F.T. auprès du Club de Tennis
Suite aux travaux de réfection des courts de tennis pris en charge par la Commune, le Club de tennis a sollicité et obtenu une subvention de 2 500 € de la FFT dans le cadre de l’opération « Agir et Gagner ». Comme convenu dès l’origine du projet, le Club doit reverser cette somme à la Commune. Le Conseil Municipal sollicite donc du Club de tennis le reversement à la Commune de la subvention de 2 500 € qu’il a perçue de la FFT.

• Définition des catégories de dépenses à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies
La Chambre Régionale des Comptes recommande à la collectivité d'adopter une délibération de principe autorisant l'engagement de certaines catégories de dépenses au titre des fêtes et cérémonies ainsi que des réceptions. Le Conseil municipal accepte et autorise les engagements de dépenses au 6232-fêtes et cérémonies.

PERSONNEL :

• Mise à disposition de personnel entre la commune de MONHEURT et la commune de BUZET-SUR-BAÏSE
Le Conseil municipal approuve la convention de mise à disposition de personnel entre la Commune de MONHEURT et la commune de BUZET-SUR-BAÏSE pour une durée de 1 an à compter du 1er décembre 2018.

• Service de surveillance de la voie publique : bilan du dispositif
Le service de surveillance de la voie publique mutualisé a été mis en œuvre en septembre avec la commune de Damazan. Considérant le compte-rendu d’activité de notre A.S.V.P., quel premier bilan peut-on en tirer après 3 mois d’activité ? Cette période d’observation doit-elle être prolongée et à l’avenir, si ce dispositif est probant, pourrait-il être pérennisé ? Au vu du rapport d’activité présenté par Monsieur le Maire, les membres du Conseil municipal approuvent cette initiative et souhaitent la prolonger de 6 mois avant d’établir un bilan.

À noter dans vos agendas :
- 13 décembre 2018 : Repas des aînés
- 15 décembre 2018 : de 14 h 30 à 16 h 30, goûter de Noël à la Bibliothèque
- 18 décembre 2018 : à 19 h. spectacle de Noël à l’école
- 21 décembre 2018 : Venue du Père Noël à l’école
- 12 janvier 2019 : à 18 h 30, cérémonie des vœux du Maire

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 55 min.

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